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Resiliation Mutuelle Santé

Vous souhaitez résilier et mettre fin à votre contrat Mutuelle santé, la règle de base est simple, votre Mutuelle de Santé peut être résiliée chaque année à son échéance anniversaire en honorant le délai de préavis. Passé l'énoncé de cette règle tout se complique car selon les cas, la définition de la date d'échéance varie et le délai de préavis change de un à trois mois.

Une chose est certaine, on ne peut pas résilier une Mutuelle de Santé comme on veut et quand on veut. Vous pouvez résilier votre Mutuelle Santé particulière en respectant le préavis prévu aux conditions générales ou règlement mutualiste de votre contrat d'assurance santé.
Si vous avez souscrit votre Mutuelle Santé en juin vous pourrez résilier en juin de chaque année, soit à une date fixe, vous avez souscrit en juin mais vous pourrez résilier votre Mutuelle Santé chaque année au 31 décembre.

Vous deviez examinez bien la date d'échéance de votre contrat qui peut être selon les cas, le 31 décembre ou la date anniversaire de votre adhésion.
Certaines conditions peuvent vous permettre de résilier votre Mutuelle Santé sans préavis, telles que l'adhésion à un contrat Groupe obligatoire ou un changement de situation contenant une augmentation de tarif et dans certaine cas aussi la loi Chatel peut vous permettre de résilier votre Mutuelle Santé au delà de la date d'échéance.

Pour plus de 80% des garanties d'assurance de santé le délai est actuellement de deux mois, il peut aussi toutefois être d'un mois seulement, c'est alors à l'avantage de l'assuré. Avant de vous décider à souscrire une Mutuelle de Santé, un conseiller peut vous aider sur les conditions de résiliation de votre contrat souscrit dans une autre Mutuelle Santé. Le conseiller détient pour cela d'une base de données sérieux et mise à jour en permanence sur les formalités de résiliations de nombreuses Mutuelles de Santé ou compagnies d'assurance santé.

 
   
   
 
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